Mentions légales

  • Imprimer



Le site de l'association Terre de Trails utilise Joomla!, logiciel libre sous licence GNU/GPL.
Il a été réalisé en partenariat avec l'Atelier Kaléinooscop, créateur du logo et de l'identité visuelle de l'association et du Terre de Trails.
Le site est hébergé par OVH.
Si vous souhaitez poser une question ou bien nous faire une remarque quant au contenu de ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Si vous rencontrez des problèmes d'affichage, nous vous recommandons de mettre votre navigateur à jour :

Certains documents nécessitent le logiciel Acrobat Reader pour être ouverts. Vous pouvez le télécharger à cette adresse.

 

COPYRIGHTS


Association n° W632004966 déclarée le 29/09/2011 à la préfecture du Puy-de-Dôme.

"Une fois connus ou déclarés, le nom et le sigle d'une association sont protégés contre la création ultérieure de dénominations semblables prêtant à confusion. A partir du moment où une association est déclarée au journal officiel, son nom en est immédiatement protégé".
> Consulter le site officiel de l'administration française

Le nom "Terre de Trails" est une marque déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Numéro : 4027273
Date de dépôt / Enregistrement : 2013-08-19
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Publication  2013-09-13  (BOPI 2013-37)
> Consulter la fiche sur le site de l'INPI


Le contenu original (images, design, textes, données, etc.) du site est ©Terre de Trails, sauf indication contraire. Le contenu original de ce site est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et Accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans l'autorisation écrite des auteurs propriétaires et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le forum est un espace privilégié de discussion, il est ouvert à toute personne venant s'inscrire et qui respectera le code de bonne conduite des internautes. Tout contrevenant pourra se voir refuser l'accès au forum.

Les résultats des courses sont des résultats officiels transmis à la CDCHS par les organisateurs et toute modification est strictement interdite et rendue impossible (format pdf protégé).

Les fichiers téléchargeables sur le site ont été créés par les membres de l'association Terre de Trails et toute modification est strictement interdite, de même que toute diffusion ou publication de ce contenu est interdite sans l'accord écrit des auteurs propriétaires du site.

L’utilisation d’informations, documents provenant du site www.terredetrails.fr n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage strictement personnel. Toute reproduction et/ou utilisation à des fins commerciales ou à toute autre fin est strictement interdite sans l’autorisation de leurs auteurs.

L'Association Terre de Trails ne peut être tenue pour responsable des informations contenues dans les autres sites Web dont les internautes pourraient avoir accès par le biais du site Web de l'Association Terre de Trails.

L'Association Terre de Trails met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations sur son site Web .

L'Association Terre de Trails vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en s'adressant à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

DONNEES PERSONNELLES

L'utilisateur du site Web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site web. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Les informations fournies par l'Association Terre de Trails au sein du site Web, le sont à titre indicatif. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site Web de l'Association Terre de Trails est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7 indépendamment de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site Web, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'Association Terre de Trails, responsable du traitement, à des fins de gestion en rapport avec la manifestation sportive organisée.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'Association Terre de Trails dont l'adresse est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Web . Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de le refuser. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques le fait de désactiver les cookies peut limiter l'accès au site Web par l'utilisateur.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées a l'Association Terre de Trails. Les utilisateurs du site Web de l'Association Terre de Trails sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.